Le Maire de Colombes démissionne du Conseil Général 92

11 Décembre 2008, 11:56am

Publié par MoDem-Colombes

Philippe Sarre démissionne de son mandat de conseiller général.

"Il s’agit d’une certaine conception de la politique et d’une volonté de renouvellement des acteurs publics", explique l’élu dans un courrier adressé hier au préfet et à Patrick Devedjian. Philippe Sarre était élu depuis quatre ans à l’assemblée départementale. "Il estime que s’occuper d’une ville de plus de 80000 habitants est un boulot à plein temps", explique son entourage. Les électeurs seront appelés aux urnes pour élire leur nouveau représentant sur le canton de Colombes Nord-Ouest.

(c) Le Parisien

Précisions :

Démission volontaire des conseillers
Un conseiller général peut décider de démissionner de son mandat. Dans cas, il doit adresser une décision écrite au président du conseil général (Article L. 3121-3 du Code général des collectivités territoriales). Ce dernier en avise alors immédiatement le préfet. La démission du conseiller général devient définitive dès réception de la lettre de démission par le président du conseil. Ce dernier n’a pas compétence pour accepter ou refuser la démission, ni pour en apprécier l’opportunité.

Election partielle En cas de vacance au sein du conseil, suite au décès d’un conseiller, à une démission ou toute autre cause, il est procédé à une convocation des électeurs dans un délai de 3 mois (Article L. 221 du Code électoral). Une exception à cette règle trouve à s’appliquer lorsque le renouvellement de l’assemblée sortante doit se dérouler dans les 3 mois suivant la vacance. Dans ce cas, l’élection partielle s’effectue aux dates du renouvellement de cette série.

L'élection partielle Colombes Nord-Ouest (Petit-Colombes, les Grèves, Plateau) devrait donc avoir lieu le 8 ou 15 mars 2009.

En savoir plus : ParisObs