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Le Blog du MoDem de Colombes

Calendrier élections internes MoDem 92

18 Août 2008, 15:24pm

Publié par MoDem-Colombes

Les prochaines élections internes se dérouleront suivant le calendrier suivant :

  • ELECTION POUR LA CONFERENCE NATIONALE : le 27 septembre 2008.
    La conférence nationale est statutairement composée de 3500 membres, dont 200 seront issus des Hauts-de-Seine.
  • Date limite dépôt listes de candidats : 31/08/08

  • ELECTION POUR LA PRESIDENCE DU DEPARTEMENT : le 27 septembre 2008.

        Deux candidatures à ce jour (délai 31/08/08) : Pierre CREUZET ; Antoine DUPIN

  • ELECTION POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL : le 27 septembre 2008

        Une candidature à ce jour (délai 31/08/08) : Alexandre HARMAND

  • ELECTION POUR LA PRESIDENCE DES SECTIONS LOCALES : la date sera proposée par les sections et aura lieu entre le 6 et le 16 novembre 2008.

  • ELECTION POUR LES REPRESENTANTS DES SECTIONS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL : la date sera proposée par les sections et aura lieu entre le 6 et le 16 novembre 2008.

Pour être candidat ou électeur, il faut avoir adhéré avant le 27 juin 2008 et être à jour de cotisation. Le renouvellement de cotisation pourra intervenir jusqu’au jour du scrutin.

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Comment Bayrou tente d'étouffer le PS

17 Août 2008, 23:29pm

Publié par MoDem-Colombes

Charmer l’électeur de gauche, étouffer l’appareil socialiste, mais lentement, sans qu’il s’en rende compte, tel semble être, de plus en plus clairement, l’objectif que se donne le leader du MoDem. Après la réunion qu’il a organisée dimanche à Paris, pour lancer sa campagne des européennes, on devine mieux encore le piège stratégique que François Bayrou tend presque ouvertement au parti de François Hollande.

En fin politique, il saisit la perspective que constituent les élections européennes de 2009 pour réussir une synthèse qui semble impossible au PS entre ceux qui ont opté pour le non et ceux qui ont voté oui au projet de Traité constitutionnel européen. En effet, nul ne peut contester l’europhilie naturelle du MoDem, héritier de la vieille famille démocrate chrétienne française dont Jean Monnet et Robert Schumann sont les symboles.

Mais, depuis 2002, et le désaccord fondateur avec Jacques Chirac sur la création de l’UMP, François Bayrou a décidé de s’opposer. Ainsi, Nicolas Sarkozy, élu Président, est devenu l’arme paradoxale du béarnais. Si l’on analyse le registre des critiques portées contre l’UMP et contre Nicolas Sarkozy, on découvre alors un « bayrouïsme » fort républicain, d’un rigorisme presque montagnard, alors qu’on s’attendrait plutôt à entendre une tonalité girondine.

Eva Joly en candidate MoDem aux européennes?

Les résultats électoraux, et plus encore la « géosociologie » du vote Bayrou en 2002 et en 2007, suscitent une hypothèse possible: là où François Bayrou fait de bons scores en 2007, notamment dans les cadres urbains, tout se passe comme si une partie de la remarquable croissance de ses résultats était due à un transfert des électeurs qui ont voté Jean-Pierre Chevènement en 2002.

Le rappel des valeurs de la République, l’explication, presque pédagogique, que le président du MoDem fait de la laïcité, l’appel à la relance d’une Europe sociale, apparaissent comme des gages propres à fidéliser un électorat chevènementiste, voire à récupérer une part de l’électorat socialiste que Laurent Fabius ne put réussir à incarner en 2006. A ce titre, la présence d’Eva Joly ce week-end et l’annonce de son soutien, voire de sa candidature aux européennes, enfonce le clou.

Cette hypothèse peut aussi se confirmer au regard des élections municipales, notamment en ce qui concerne certaines candidatures. Prenons par exemple le cas de Blois dans le Loir-et-Cher. Voici une ville où le MoDem réalise un peu plus de 16% des suffrages exprimés au premier tour. La liste MoDem était emmenée par Jean-François Mortelette, avocat blésois bien connu, ancien chevènementiste et fils d’un député Ceres élu lors de la « vague rose » de 1981.

Bayrou dans une stratégie d’investissement à moyen terme

Comment se fait-il que le MoDem ne se soit pas maintenu au second tour? La réponse est simple: il s’agissait de battre, à coup sûr, Nicolas Perruchot, le député-maire sortant, ex-bayrouïste, rallié à Nicolas Sarkozy au deuxième tour de l’élection présidentielle et membre du Nouveau Centre. Ce retrait illustre toutes les potentialités stratégiques qui s’offrent au MoDem. En effet, formellement, il ne fait rien contre le maire sortant de droite, mais son électorat étant en grande part issu de la gauche, il vient conforter le socialiste Marc Gricourt et ainsi ramener la ville dirigée jadis par Jack Lang dans le giron socialiste.

Face à un Président et à des leaders socialistes qui semblent souvent gouvernés par la conjoncture, François Bayrou semble au contraire dans une stratégie d’investissement à moyen terme. Il trace sa voie entre une UMP affolée qui envisage de changer le mode de scrutin européen en catastrophe et un PS en proie à sa crise de leadership au point d’avoir peur du prochain Congrès de Reims.

Jean-Philippe Roy
http://www.rue89.com/politicom
10/06/08

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Le nouveau clip du MoDem

17 Août 2008, 09:24am

Publié par MoDem-Colombes

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Mauvaise image du PS selon 2 sondages

16 Août 2008, 13:19pm

Publié par MoDem-Colombes

Si l'on teste les intentions de vote des candidats qui se sont affrontés le 23 avril 2007, Nicolas Sarkozy obtient 33% (+2) et Ségolène Royal, 22% (-4) ; avec 17% (-1), François Bayrou garde toute sa crédibilité.
Il est le 3ème opposant (44%) à la politique du Gouvernement, après Delanoë (54%) et Besancenot (49%), devant Aubry (36%), Royal (32%), Buffet (31%) et Hollande (29%) !
67% des sondés considèrent que le PS n'a pas de un projet pour la France.
66% estiment que le PS n'a pas de dirigeants de qualité. 
55% estiment que les socialistes ne sont pas proches des préoccupations des Français.
41% souhaitent une alliance du PS en priorité avec le MoDem.

A
deux semaines de l'université d'été du Parti socialiste, deux sondages, publiés respectivement par l'hebdomadaire Marianne et le quotidien Ouest-France, viennent rappeler au dirigeants du PS l'image peu encourageante de leur parti. Les deux études d'opinion rapportent notamment qu'une majorité de Français estime que les socialistes ne s'opposent pas assez au gouvernement et qu'il n'a pas de projet pour la France. En outre, aucun de ses candidats ne serait susceptible de battre actuellement Nicolas Sarkozy.

Selon l'étude d'opinion IFOP à paraître dimanche dans Ouest-France, 52 % des personnes interrogées ne sont plutôt pas d'accord avec l'opinion selon laquelle le PS s'oppose suffisamment au gouvernement, 55 % estiment que le PS n'est pas proche des préoccupations des Français et 66 % ne sont pas d'accord quand on leur demande si le PS a des dirigeants de qualité. Quant à savoir si le PS "a un projet pour la France", 67 % des sondés répondent par la négative. Moins sévères, les sympathisants PS ne sont cependant que 46 % à estimer que leur parti s'oppose assez au gouvernement et 48 % qu'il a un projet pour la France.

Selon un autre sondage, réalisé par CSA pour Marianne, aucun des candidats du PS ne pourrait devancer Nicolas Sarkozy au premier tour si l'élection présidentielle avait lieu dimanche. Ségolène Royal recueillerait 22 % d'intentions de vote (contre 33 % à l'actuel chef de l'Etat), Dominique Strauss-Kahn 20 % (contre 33 %), Bertrand Delanoë 19 % (contre 34 %) et Martine Aubry 15 % (contre 35 %).

Mais si Ségolène Royal ferait un meilleur score que Bertrand Delanoë, c'est bien le maire de Paris qui est considéré comme le meilleur opposant à Nicolas Sarkozy, selon le même sondage. 54 % des personnes interrogées estiment que le maire de Paris remplit le mieux ce rôle, devant Olivier Besancenot (49 %), François Bayrou (44 %), Martine Aubry (36 %), et Ségolène Royal (32 %). Au sein des sympathisants socialistes, M. Delanoë (66 %) devance de peu Olivier Besancenot (64 %).

Le sondage de l'IFOP tire également un autre constat sur la popularité des figures du PS, au sein et à l'extérieur du parti. Ainsi, 22 % des personnes interrogées, toutes tendances politiques confondues, souhaitent que Dominique Strauss-Kahn joue un rôle plus important au PS, juste devant Bertrand Delanoë (18 %) et Ségolène Royal (15 %). Les sympathisants PS donnent une hiérarchie strictement inverse : Ségolène Royal (21 %), Bertrand Delanoë (20 %) et Dominique Strauss-Kahn (18 %).

Enfin, concernant les alliances politiques, ce même sondage rapporte que 41 % des Français souhaitent une alliance du PS en priorité avec le MoDem de François Bayrou, 30 % avec les autres partis de gauche (PCF, Verts, radicaux), et 18 % avec le parti d'Olivier Besancenot, alors qu'ils sont 45 % au sein du PS à prôner un rapprochement avec les autres partis de gauche (45 %), contre 38 % avec le MoDem et 12 % avec le parti d'Olivier Besancenot.

Le Monde - AFP - Reuters

Sondage CSA réalisé par téléphone le 12 août auprès d'un échantillon national représentatif de 1 003 personnes de 18 ans et plus, d'après la méthode des quotas.

Sondage IFOP sur l'Image du Parti socialiste auprès des Français, interviews par téléphone du 7 au 8 août auprès de 962 personnes représentatives de la population française âgée de 18 ans et plus selon la méthode des quotas.

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Des sportifs incroyables mais simples

15 Août 2008, 09:50am

Publié par MoDem-Colombes

Bravo aux frères Guenot qui ont concouru en lutte gréco-romaine.

Steeve est donc devenu champion olympique de lutte gréco-romaine (moins de 66kg) le 13 août, sur le coup de 11h40, au Gymnase de l’Université d’Agriculture de Pékin, donnant à la France une médaille d'or historique - 84 ans après Henri Deglane aux JO de Paris (Colombes) 1924 - et tellement attendue après 5 jours de compétitions.

Son frère Christophe - pourtant favori - a lui remporté la médaille de bronze dans la catégorie moins de 74kg.

Victoire d'un sport méconnu : loin des médias, la lutte n’a droit aux caméras qu’au moment des JO.  Félicitations à la Fédération française de lutte.

Victoire d'un sport amateur, qui ne nourrit pas son homme. Quand ils ne pratiquent pas leur sport favori, Steeve et Christophe travaillent tous les deux à la RATP.  Une convention signée entre la RATP et le ministère des Sports leur a permis de s'entraîner.

Victoire d'une famille enfin : les deux garçons ont voulu faire comme leur papa et leurs 4 tontons.  Toute la famille était présente à Pékin pour les encourager.

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Partie de poker au PS

14 Août 2008, 14:40pm

Publié par MoDem-Colombes

Non ce n'est pas pour désigner le futur candidat PS pour le canton nord-est de Colombes, Philippe Sarre ayant annoncé le 21 mars dernier qu’il allait démissionner cet été de son mandat de conseiller général.
Mais depuis le 1er août 2008, le site Web du PS de Colombes est devenu un site de Poker en ligne...

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Bientôt les universités d'été

12 Août 2008, 23:30pm

Publié par MoDem-Colombes

Les universités d’été sont désormais des incontournables du calendrier politique et annoncent la rentrée pour les acteurs politiques. Tous les partis organisent la leur, entre la fin août et la mi-septembre, sur trois jours : vendredi, samedi, dimanche.  Les lieux retenus se situent principalement dans le sud de la France, de préférence dans une station balnéaire.
Les militants veulent bien reprendre le travail mais en douceur, dans un cadre qui leur rappelle ... les vacances.

- Week-end du 21-23 août :
On commence par les Journées d'été des Verts. à Toulouse
Le député Noël Mamère (Verts) a salué le "coup de pied (...) salutaire" de Daniel Cohn-Bendit qui propose aux Verts français de participer à une liste aux européennes de 2009 avec des représentants d'ONG environnementales et de la société civile.
"Il y a longtemps que j'attendais que les conditions soient réunies pour que l'écologie se rassemble et, à l'occasion des élections européennes, manifeste cette volonté de rassemblement au-delà des Verts", a déclaré M. Mamère à l'AFP, interrogé sur cette proposition que M. Cohn-Bendit, coprésident des Verts au Parlement européen, doit faire aux Verts lors de leur Université d'été.
José Bové, Nicolas Hulot et Daniel Cohn-Bendit sont donc attendus pour la clôture.


- Week-end du 29-31 août
C’est le tour du PS et c'est toujours à La Rochelle. Ce sera un rendez-vous particulièrement important cette année à quelques semaines du congrès de Reims qui pourrait être déterminant pour l’avenir du parti. Tous les postulants au poste de premier secrétaire (Aubry, Delanoë, Royal, Hamon, Moscovici etc.) et leurs principaux soutiens y sont attendus pour commencer à se compter.
Jack Lang ne devrait pas participer aux Universités d'été du Parti socialiste d'après un entretien qu'il a accordé à Paris-Match. Il justifie ce choix par son invitation à la convention démocrate américaine. Il déclare également souhaiter reprendre une activité internationale.
Ségolène Royal, Présidente de Poitou-Charentes y sera présente à l'ouverture pour le traditionnel "mot d'accueil" ...

et du PCF à Vieux-Boucaux-Port d’Albret (Landes) avec, entre autres, un atelier "peut-on être libéral et de Gauche ?"

et du Parti radical à Montélimar. Le président du PRG, Jean-Michel Baylet, pourrait y faire un tour...

- Week-end du 5-7 sept :
C'est le week-end le plus chargé en universités d'été et notamment dans le Var !

Celles des radicaux de gauche à Ramatuelle (Var). Le président du parti radical, Jean-Louis Borloo, devrait y participer, rendant la politesse.  Tous les militants ne sont pas ravis de tels rapprochements. Ancien vice-président national du PRG et actuellement l’un des leaders de l’opposition interne avec Christine Taubira, Thierry Braillard devrait y faire entendre fortement sa voix.

Le même week-end, se retrouveront également les Jeunes du Nouveau Centre à La Londe des Maures (Var),

Les université d'été de l'UMP sont organisées à Royan par les Jeunes Populaires et le Président Sarkozy devrait y participer, voire les organiser.  Est-ce normal ?

Le MoDem lui, sera à Cap Estérel (Var). Le président du groupe centriste au Sénat, Michel Mercier, devrait s’y rendre. Peut-être pour une grande explication publique sur sa position par rapport au gouvernement?

A Belfort, le MRC de Jean-Pierre Chevènement se posera la question : "Et si la gauche avait, tout simplement, perdu ses repères, sa capacité à penser le monde d'aujourd'hui, et par suite, sa capacité à agir politiquement dans la France telle qu'elle est ?"

Week-end du 13-14 sept :  
Enfin, le FN clôturera le cycle en allant dans les Alpes, à Evian-les-Bains ...

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Obama, .mobi, courriel et sms

11 Août 2008, 23:34pm

Publié par MoDem-Colombes

La campagne américaine donne l'occasion d'explorer de nouvelles manières de communiquer et d''être en prise directe avec son électorat.



- Ainsi, Barack Obama a ouvert un site en .MOBI pour faire campagne sur les téléphones portables : Obamamobile.mobi est un site entièrement conçu pour être consultable sur un portable. Il propose à la fois des news sur l'actualité du candidat mais aussi des vidéos, sonneries et fonds d'écran pour téléphones portables. Autre option : la possibilité de s'inscrire à une newsletter pour recevoir des alertes par SMS.

- Barack Obama révélera le nom de celui qui briguera la vice-présidence à ses côtés par courriel ou SMS.
Le choix d'un candidat au poste de vice-président est considéré comme la décision la plus importante qu'un candidat à la présidence est amené à prendre avant l'élection présidentielle. 
Par un courriel envoyé dimanche soir aux abonnés du site Web Barackobama.com - 2 millions de personnes -  le directeur de campagne d'Obama, David Plouffe affirme: "soyez le premier à savoir" qui le candidat démocrate choisira comme colistier.
Le courriel (reproduit en fin d'article) invite le supporteur à laisser son nom, son adresse électronique et son numéro de téléphone portable et affirme qu'il recevra un courriel ou un SMS "au moment" où Obama prendra sa décision.
"Vous avez aidé à bâtir ce mouvement depuis le début, et Barack veut que vous soyez les premiers à connaître son choix. Signez maintenant pour être le premier à savoir".
"Aucune autre campagne n'a fait cela auparavant", souligne M. Plouffe qui invite également les supporteurs d'Obama à faire circuler ce courriel.
La convention démocrate débute le 25 août à Denver et ce fameux colistier s'y exprimera.

 - Plus classique, un nouveau livre de Barack Obama reprenant plusieurs de ses discours de campagne et détaillant les grandes lignes de son programme concernant la santé, l'économie et la sécurité nationale "Change We Can Believe In" sera disponible en livre de poche à partir du 9 septembre ...

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Be the First to Know

Barack Obama is about to make one of the most important decisions of this campaign -- choosing a running mate.

You have helped build this movement from the bottom up, and Barack wants you to be the first to know his choice.

Sign up today to be the first to know:

http://my.barackobama.com/vp_facebook

You will receive an email the moment Barack makes his decision, or you can text VP to 62262 to receive a text message on your mobile phone.

Once you've signed up, please forward this email to your friends, family, and coworkers to let them know about this special opportunity.

No other campaign has done this before. You can be part of this important moment.

Be the first to know who Barack selects as his running mate:

http://my.barackobama.com/vp_facebook

Thanks,

David

David Plouffe
Campaign Manager
Obama for America

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Top 10 des vidéos buzz politiques

11 Août 2008, 01:33am

Publié par MoDem-Colombes

20minutes.fr a réalisé le premier classement du nombre de vidéos buzz par homme politique, en retenant comme critères le fait que la vidéo soit interpellante, qu'elle ne soit pas officielle, qu'elle ait généré du bruit médiatique (ou blogosphérique) et qu'elle ait suscité au moins plusieurs milliers de clics.
Le nombre de clics indiqués sont des estimations calculées à la fin-juillet à partir des différentes versions des vidéos présentes sur DailyMotion, YouTube, Wat et Kewego, Google Video ne communiquant pas ses chiffres.
Voici les résultats :

1 - Nicolas Sarkozy, avec 22 vidéos, dont :
«Il n'avait pas bu que de l'eau» au G8 : 22.000.000 clics
«Casse toi pauvre con» au salon de l'Agriculture : 7.000.000 clics
L'altercation avec des pêcheurs au Guilvinec. : 4.000.000 clics.
Le «off» avant le JT de France 3. : 3.000.000 clics
David Martinon «imbécile» sur CBS : 3.000.000 clics

2 - Ségolène Royal, avec 12 vidéos, dont :
Le «off sur les profs et les 35h : 1.400.000 clics
Clash au Conseil régional de Poitou-Charentes  : 1.200.000 clics
Danse avec Jamel sur Canal + : 470.000 clics

3 - Bernard Kouchner, avec 10 vidéos, dont :
Sa colère sur le plateau de France 24 : 220.000 clics

4ex. - Rachida Dati, avec 9 vidéos, dont :
La blague «off» sur le kärcher : 850.000 clics
Chancelante dans les jardins de l'Elysée  : 650.000 clics

4ex. - Françoise de Panafieu, avec 9 vidéos, dont :
Les faux électeurs sur Panaf TV : 130.000 clics
«Pas vraiment sexy» Borloo : 105.000 clics

6 - Rama Yade, avec 8 vidéos, dont  :
Sa justification du Malodore : 55.000 clics
«Pas vendre la peau de l'éléphant avant de l'avoir tué» : 40.000 clics
La vidéo "Défaite à Colombes ? C'est pas grave" totalisant 4000 clics

7ex. -  David Martinon, avec 6 vidéos

7ex. -  François Hollande, avec 6 vidéos

9 - François Bayrou, avec 5 vidéos
Loin derrière Nicolas Sarkozy et Ségolène Royal, le «troisième homme» a limité au maximum les bourdes pendant la campagne présidentielle. Signe que sa communication était bien maîtrisée en 2007, sur ces cinq vidéos, deux proviennent des archives de l'INA, dont la fameuse claque donnée à un jeune qui lui faisait les poches en 2002.

10 - Jean Sarkozy, avec 4 vidéos.

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Constitution à jour

10 Août 2008, 16:22pm

Publié par MoDem-Colombes






















A l'occasion de la publication par le Conseil Constitutionnel de la Constitution du 4 octobre 1958 à jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, revenons ici sur les principales modifications :

    La loi favorise l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu’aux responsabilités professionnelles et sociales (Art. 1).

   Rééquilibrage du temps de parole entre les différents groupes politiques : la loi garantit les expressions pluralistes des opinions et la participation équitable des partis et groupements politiques à la vie démocratique de la Nation (Art. 4) . 

   Le Président de la République ne peut dorénavant exercer plus de deux mandats consécutifs (Art. 6).

   Extension du référendum d’initiative populaire : Le référendum peut également porter sur des questions d'ordre environnemental ;  Instauration d'un référendum d'initiative populaire sous forme de proposition de loi d'un groupe de parlementaires avec le soutien d'un quorum d'électeurs : si quelqu’un parvient à réunir 4,5 millions de signatures d’électeurs inscrits (10%) et une centaine de parlementaires (1/5ème du Parlement), il pourra présenter une question au vote des Français (référendum) (Art. 11). 

   Les commissions parlementaires peuvent s'opposer à des nominations présidentielles :  Premier ministre, ministres, ambassadeurs, préfets, recteurs d’académie, conseillers constitutionnels, etc. (Art. 13). 

   Le droit de grâce ne peut plus être exercé par le Président de la République qu'à titre individuel. La grâce collective lui est désormais impossible (Art. 17). 

   Le Président de la République peut convoquer le Congrès du parlement français pour faire une déclaration. Un débat peut suivre sa déclaration, hors présence de ce dernier  (Art. 18).

   Le nombre des députés (577) et des sénateurs (348) est fixé par la Constitution.  Les Français vivants à l'étranger sont dorénavant représentés au Sénat et à l'Assemblée nationale (le nombre n'est pas fixé) (Art. 24).
autorisation de la déclaration de guerre par le Parlement

   La loi fixe les règles concernant les droits civiques et les garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l'exercice des libertés publiques ; la liberté, le pluralisme et l'indépendance des médias ; les sujétions imposées par la défense nationale aux citoyens en leur personne et en leurs biens (Art. 34).  

   Le Gouvernement doit dorénavant informer le Parlement de sa décision de faire intervenir les forces armées à l’étranger, au plus tard trois jours après le début de l’intervention. Il précise les objectifs poursuivis. Cette information peut donner lieu à un débat qui n’est suivi d’aucun vote. Lorsque la durée de l’intervention excède quatre mois, le Gouvernement soumet sa prolongation à l’autorisation du Parlement. Il peut demander à l’Assemblée nationale de décider en dernier ressort (Art. 35). 

   Les assemblées fixent maintenant elles-même leur ordre du jour indépendamment du Gouvernement.  Le Parlement maîtrise 50% de son ordre du jour : 2 semaines de séance sur 4 sont réservées par priorité, et dans l’ordre que le Gouvernement a fixé, à l’examen des textes et aux débats dont il demande l’inscription à l’ordre du jour.
Le Gouvernement peut inscrire à l’ordre du jour, par priorité, l’examen des projets de loi de finances, des projets de loi de financement de la sécurité sociale et, sous réserve, des textes transmis par l’autre assemblée depuis six semaines au moins, des projets relatifs aux états de crise et des demandes d’autorisation visées à l’Art. 35  (Art. 48).

   L'article qui permet l’adoption d’une loi sans vote est limité aux budgets de l’Etat, de la Sécurité sociale et "à un autre texte par session" (Art. 49-3).

   Le règlement de chaque assemblée détermine les droits des groupes parlementaires constitués en son sein. Il reconnaît des droits spécifiques aux groupes d'opposition de l'assemblée intéressée ainsi qu'aux groupes minoritaires (Art. 51-1).

   Exception d'inconstitutionnalité : les justiciables ont désormais la possibilité de contester la constitutionnalité d'une mesure qui leur est opposée. C’est le droit au citoyen de saisir le Conseil constitutionnel s’il trouve qu’une loi est contraire à la Constitution (Art 61). 

   Le Conseil économique et social devient le Conseil économique social et environnemental  : Il peut maintenant être saisi par voie de pétition. Le Gouvernement et le Parlement peuvent maintenant le consulter sur tout problème à caractère environnemental. Tout plan ou tout projet de loi de programmation à caractère environnemental lui est désormais soumis pour avis. Le nombre de ses membres ne peut maintenant excéder 233. (Art.69, 70, 71).

   Céation d'un Défenseur des droits nommé par le Président de la République pour un mandat de 6 ans non renouvelable, rendant compte de son activité au Président et au Parlement : il veille au respect des droits et libertés par les administrations de l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics, ainsi que par tout organisme investi d'une mission de service public.  Il peut être saisi par toute personne s'estimant lésée par le fonctionnement d'un service public ou d'un organisme précédemment indiqué. Il peut se saisir d'office.  Une loi organique définira les attributions,  les modalités d'intervention du Défenseur des droits, les conditions dans lesquelles il peut être assisté par un collège pour l'exercice de certaines de ses attributions (Art. 71-1).  On parle de Jack Lang pour ce poste ... 

   Les langues régionales appartiennent au patrimoine de la nation (Art. 75-1).

   La République participe désormais au développement de la solidarité et de la coopération entre les États et les peuples ayant le français en partage. (Art. 87)

   Référendum sur la Turquie : les projets de loi autorisant la ratification d’un traité relatif à l’adhésion d’un État à l’Union européenne et aux Communautés européennes sont toujours soumis au référendum par le Président de la République. Toutefois, par le vote d’une motion adoptée en termes identiques par chaque assemblée à la majorité des 3/5èmes, le Parlement peut désormais autoriser l’adoption de ce type de projets de loi  (Art. 88-5) .

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