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Le Blog du MoDem de Colombes
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Bayrou veut l'indépendance des médias dans la Constitution

12 Mai 2008, 23:17pm

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Publié par MoDem-Colombes

Alors que les parlementaires vont bientôt être appelés à discuter de la réforme des institutions, François Bayrou, député des Pyrénées-Atlantiques, a annoncé aujourd'hui sur i>télé vouloir soumettre un amendement sur l'indépendance des médias.

«Comme les partis politiques représentent le pluralisme et concourent à son expression, de la même manière, les médias concourent à l'information pluraliste des citoyens, il faut donc des règles d'indépendance. […] Le poids médiatique est tel aujourd'hui qu'il faut garantir son indépendance», a ainsi expliqué François Bayrou dans l'émission Le Franc Parler. En clair, le président du MoDem souhaite que l'indépendance des médias soit inscrite dans la Constitution.

Par ailleurs, François Bayrou est revenu sur la polémique qu'a suscité les propos de Nicolas Sarkozy envers l'AFP. Le président de la République avait en effet accusé l'agence de presse de partialité durant la campagne présidentielle.

François Bayrou a, lui, défendu cet «atout pour l'information en France» jugeant «les attaques contre l'AFP» non-fondées même s'il a avoué avoir du passer «un ou deux coups de fil» pendant les moments de tension.

(c) OZAP 12/05/08

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Agenda du MoDem

11 Mai 2008, 23:01pm

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Publié par MoDem-Colombes

 Ce soir sur France Inter de 19h30 à 20h15 : Stéphane Paoli (France Inter), Thomas Hugues (iTELE) et Raphaëlle Bacqué (Le Monde) recevront François Bayrou dans l'émission "Le Franc Parler".

Lire l'édito de Marianne paru ce jour.

Mardi 13 mai, 20h00, réunion section MoDem Colombes.

François Bayrou réunit mercredi 14 mai un conseil national à huis clos au siège du Mouvement Démocrate (MoDem), pour valider un projet de règlement intérieur qui a été soumis aux contributions des adhérents lors d'une réunion le 8 mai à Paris. Le conseil national devrait également déterminer les conditions de la consultation annoncée à la mi-avril par le leader centriste, qui veut faire valider "avant l'été" par tous les adhérents la ligne d'indépendance du parti. Il a pris cette initiative en réaction à des contestations de sa stratégie par des élus MoDem après l'échec des municipales, selon M. Bayrou orchestrées par l'Elysée qu'il a accusé de "manoeuvres". (c)AFP

A l'issue du Conseil national, François Bayrou tiendra une conférence de presse à 14h30.

Jeudi 15 mai, 19h30 : Conseil Municipal.

 

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Colombes endeuillé après l'accident de l'A1

11 Mai 2008, 23:00pm

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Publié par MoDem-Colombes

La route a encore tué hier matin. Une voiture s'est retournée sur l'A1 dans l'Oise. A son bord, cinq copains. dont trois de Colombes.  Bilan : trois morts, dont deux de Colombes ; les deux autres sont blessés.

A la hauteur de la commune de Remy près de Compiègne, dans l'Oise. Il était près de 8 heures, lorsque le conducteur d'une Clio a perdu le contrôle de sa voiture. A bord se trouvaient ses quatre copains, tous domiciliés à Colombes.

Ils rentraient d'une longue soirée passée en Belgique. Après avoir violemment percuté un panneau indicateur, le véhicule a fini sa course sur le flanc derrière la glissière de sécurité. Trois des cinq occupants ont été éjectés. Malgré l'arrivée rapide des secours, Evrard N'Gaboni, 21 ans, Charly Agduze, 20 ans et Clem M'Para, 19 ans, sont décédés quelques minutes plus tard.

Le conducteur, âgé de 20 ans, s'en est miraculeusement sorti sans blessures graves, ainsi qu'un de ses passagers. « Il nous a dit qu'il s'était assoupi », explique Bertin Malhet, le commandant de l'escadron de sécurité routière de l'Oise. Il sera entendu aujourd'hui à l'hôpital de Compiègne où il a été admis hier. Des dépistages d'alcoolémie et de produits stupéfiants ont été effectués. Leurs résultats devraient être connus aujourd'hui ou demain.

Si, dans l'immeuble du quartier des Fossés-Jean où vit la plus jeune des victimes, la plupart des résidents n'avaient pas connaissance du drame, à l'autre bout de la ville, dans le quartier du Petit-Colombes, on n'arrivait « pas à le croire ».

« Je n'en reviens pas, répète une voisine de la victime. J'ai encore vu ce jeune vendredi ou samedi, comme presque tous les jours. J'ai vu grandir ce garçon qui est un copain de mon neveu, d'ailleurs ils étaient encore ensemble hier. Ce jeune est si gentil, ce n'est pas le genre à faire des histoires. C'est impossible d'accepter une chose pareille. »

« C'est impossible d'accepter une chose pareille »

La famille de Klem, la victime , a été informée du drame quelques heures plus tôt par la police. « Je n'ai pas vu les parents, mais une cousine. Elle était complètement effondrée et moi, je suis encore sous le choc depuis ce matin », assurait-elle hier après-midi. Partis reconnaître le corps de leur enfant dans la matinée, les parents de la victime n'étaient toujours pas rentrés à leur domicile en fin de journée.

Tout comme les parents, la mairie a été prévenue du drame dans la matinée. Afin d'apporter, dans la mesure du possible, un éventuel soutien aux familles endeuillées.

(c) LeParisien 12/05/08

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Les Commissions municipales et leurs représentants

11 Mai 2008, 02:13am

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Publié par MoDem-Colombes

Finances, budget, affaires générales, affaires économiques 
Titulaires : M. LOBRY, M. LE PREVOST, Mme LE GUENNEC-SARRE, M. PHANOR, M. SARKIS, M. DESTREM,
M. BOUCHOUICHA, M. RAINFRAY, Mme GOUETA, M. TRUPIN
Suppléants : M. ESSAIED, M. BELGOURCH, M. DANILO, Mme CHOMBEAU-SOUDAIS, M. FRAGER, Mme LAIGLE,
M. BEN BRAHAM, Mme COBLENTZ, Mme VIGNON, M. GOUALLOU

Urbanisme, travaux, voirie
Titulaires : M. CHAIMOVITCH, M. DESTREM, Mme MONGE, M. DANILO, Mme DIOP, M. BELGOURCH,
M. ARCEDIANO, Mme VIGNON, Mme GOUETA, M. GOUALLOU
Suppléants : Mme BERNARD, M. BENBELAID, M. BOUHALOUFA, M. BACHELAY, M. ESSAIED, M. LE PREVOST,
Mme FRITSCH, M. RAINFRAY, M. BAUER, M. TRUPIN

Sécurité, Prévention
Titulaires : M. GAUTIER, Mme MARLIAC, Mme ANTOGNAZZA, Mme VETIZOUT, Mme FRITSCH, M. SARKIS,
M. PATTIER, M. RAINFRAY, M. BONICI, Mme CAULLERY
Suppléants : Mme BARTHELEMY-RUIZ, M. BEN BRAHAM, Mme DJEBBARI, M. BELGOURCH, M. BENBELAID,
Mme BERNARD, M. PHANOR, Mme LEGHMARA, Mme YADE, Mme VIGNON

Environnement, cadre de Vie, Ecologie
Titulaires : M. BACHELAY, Mme BERNARD, Mme CHOQUET, Mme MONGE, M. BOUCHOUICHA, M. BENBELAID,
Mme GAGNIERE, Mme COBLENTZ, Mme VIGNON, M. GOUALLOU
Suppléants : M. ESSAIED, M. FRAGER, Mme BARTHELEMY-RUIZ, Mme AKHARRAZ, M. BEN BRAHAM,
Mme MACE, M. CHAIMOVITCH, Mme GOUETA, M. RAINFRAY, M. TRUPIN

Affaires scolaires, péri-scolaires, sports, jeunesse
Titulaires : Mme FRITSCH, M. BOUHALOUFA, M. PHANOR, Mme BOUCHOUICHA, M. PATTIER, M. ESSAIED,
M. FRAGER, M. TRUPIN, Mme LEGHMARA, Mme COBLENTZ
Suppléants : Mme LAIGLE, M. BELGOURCH, Mme DJEBBARI, Mme MACE, Mme CHOQUET, Mme LE GUENNEC-SARRE, Mme VETIZOUT, M. GOUALLOU, M. BAUER, M. BONICI

Affaires sanitaires et sociales, petite enfance, famille et personnes âgées
Titulaires : Mme ETCHEBERRY, Mme LAIGLE, Mme AKHARRAZ, Mme CHOMBEAU-SOUDAIS, Mme PACARY,
Mme GAGNIERE, Mme DJEBARRI, Mme YADE, Mme LEGHMARA, M. RAINFRAY
Suppléants : M. LE PREVOST, Mme MARLIAC, M. ESSAIED, Mme VETIZOUT, Mme FRITSCH, M. SARKIS,
Mme CHOQUET, Mme COBLENTZ, Mme GOUETA, M. BONICI

Culture, jumelage, démocratie locale, vie associative, fêtes et cérémonies
Titulaires : Mme BARTHELEMY-RUIZ, M. FRAGER, M. BEN BRAHAM, M. BELGOURCH, Mme ANTOGNAZZA,
M. ARCEDIANO, Mme MACE, M. BAUER, Mme YADE, Mme CAULLERY
Suppléants : Mme DIOP, M. SARKIS, M. BOUCHOUICHA, M. LE PREVOST, Mme VETIZOUT, Mme CHOQUET, Mme PACARY, Mme VIGNON, Mme LEGHMARA, Mme COBLENTZ

Appel d'offres
Titulaires : M. BACHELAY, M. BOUCHOUICHA, M. SARKIS, M. ARCEDIANO, Mme VIGNON
Suppléants : Mme AKHARRAZ, M. DANILO, Mme MARLIAC, M. CHAIMOVITCH, Mme COBLENTZ

Commission pour la désignation des aménageurs pour la Ville de COlombes
Titulaires : M. LE PREVOST, M. LOBRY, M. CHAIMOVITCH, M. BOUCHOUICHA, M. RAINFRAY
Suppléants : M. BACHELAY, M. DANILO, M. FRAGER, M. BEN BRAHAM, M. BAUER

Commission communale relative à l'accessibilité de la voirie, des bâtiments publics et des transports pour
les personnes à mobilité réduite
Titulaires : Mme ETCHEBERRY, Mme CHOQUET, M. PHANOR, M. BOUHALOUFA, Mme GAGNIERE, Mme MACE,
Mme PACARY, Mme VIGNON
Suppléants : Mme CHOMBEAU-SOUDAIS, Mme MONGE, Mme DJEBBARI, M. BACHELAY, Mme BERNARD,
Mme LAIGLE, M. BENBELAID, M. BONICI

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Vie de la section MoDem Colombes

10 Mai 2008, 21:10pm

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Publié par MoDem-Colombes

Compte-rendu de la réunion de section du 17 avril dernier.

- Situation Politique Locale
Cette réunion est la première après l’installation du nouveau Conseil Municipal de Philippe Sarre.  
La Gauche maintenant au pouvoir prend ses marques et nous attendons parce que nous voulons juger sur les actes.  Comment Philippe Sarre va-t-il arbitrer les différentes composantes de sa majorité ?
La Droite quant à elle, elle est en plein règlement de comptes : Lionel Rainfray a soufflé à Nicole Gouéta la Présidence du Groupe UMP au Conseil Municipal et espère bien faire de même avec la Présidence de l'UMP de Colombes.  De plus, la stratégie du groupe "UMP et apparentés" est de s’opposer à tous ce qui viendrait de la Gauche et à faire du procès d’intention systématique.

- MoDem National 
L’offensive menée par l’Elysée afin de supprimer notre mouvement politique n'a pas abouti.
Lors du dernier Bureau Politique, sur les 25 participants, 16 se sont prononcés pour la ligne de François Bayrou alors que 8 s’y sont opposés, Michel Mercier s’étant abstenu.
Le MoDem doit se doter d’un règlement intérieur qui permettent le bon fonctionnement du parti.

- Constitution du « Shadow Cabinet » 
Pour constituer un « shadow cabinet » pour suivre de près les dossiers de chaque élu et préparer une opposition constructive, nous reprendrons nos groupes de travail tels que définis lors de l’écriture du programme "En Avant Colombes". 

- Présence, et appel à candidatures, à l’élection cantonale partielle sur le Canton Nord-Ouest.
Philippe Sarre est également Conseiller Général du Canton Nord Ouest de Colombes, mais en vertu de sa position sur le non-cumul des mandats démissionnera de ce mandat.  Il le fera cet été.
Cela veut dire qu’il y aura une cantonale partielle en septembre-octobre prochain.
Nous avons décidé à l'unanimité de présenter un candidat et un appel à candidatures a été lancé.

- Etablissement du calendrier des réunions de Section.
Décision est prise pour que les réunions se fassent le lundi soir et notamment :
- le lundi qui précède le Conseil Municipal pour l'examen de l'ordre du jour, la préparation du Conseil Municipal et l'expression de la position du MoDem représenté par Laurent Trupin et Bruno Gouallou, non-inscrits d'opposition.
- le lundi qui suit le Conseil pour le débriefer.
La prochaine réunion aura lieu le 13 mai (exceptionnellement un mardi !).

- Création d'un comité rédactionnel constitué pour les blogs et produire les tracts et futures publications.


C’est donc le début d’un long et dense travail de fond, pour  vous repésenter et construire nos futures propositions.

Certains sujets doivent être non conflictuels et nous pouvons mettre en pratique notre volonté de travailler avec tous pour le bien de tous.  

Si vous souhaitez participer à cette aventure, nous rejoindre pour agir pour la Ville et faire de la politique au bénéfice de tous plutôt que contre certains, n'hésitez pas à nous écrire à modem.colombes@gmail.com ou à appeler le 06.03.35.05.49.

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Réunion sur le Règlement Intérieur

10 Mai 2008, 14:09pm

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Publié par MoDem-Colombes

Le Mouvement Démocrate s'est de nouveau livré jeudi 8 mai à un exercice de démocratie interne en organisant une grande discussion ouverte sur le Règlement Interieur. Plusieurs centaines de militants ont répondu présents à l'invitation lancée par François Bayrou. Afin d'accueillir le plus grand nombre de militants dans de bonne conditions, en plus de la salle principale, une seconde salle de réunion et la cour avaient été équipés d'écrans retransmettant en direct les débats, et des micros circulaient pour permettre à chacun de poser des questions. Durant plus de 7 heures, les participants se sont exprimés sur le texte proposé . Dans une ambiance détendue et constructive, avec des intervenants toujours concentrés et concernés, chaque article a été discuté, parfois âprement, explicité, complété ou fait l'objet de propositions d'amendements. Les principaux débats ont porté sur l'organisation des mouvements départementaux et la fédération internet. Le Conseil National débattra du projet de Règlement Intérieur National et l'adoptera le 14 mai prochain.

En savoir (beaucoup) plus :
Le superbe Compte-rendu de Frédéric sur France Démocrate 
La troisième version du projet de Règlement Intérieur national 
Cette troisième version du projet proposé par le bureau exécutif tient compte des contributions reçues par mail ou exprimées lors de la réunion militante du 8 mai. Ce projet sera soumis au débat puis au vote des conseillers nationaux le 14 mai.

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Lapsus (non) révélateur

8 Mai 2008, 23:35pm

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Publié par MoDem-Colombes

Hier, au cours de son discours lors de la traditionnelle cérémonie commémorative du 8 mai 1945, le nouveau Maire de Colombes Philippe Sarre a rendu hommage à la mémoire des différents acteurs de la Seconde Guerre Mondiale et notamment à Roosevelt (FDR) pour sa lutte contre l'hitlérisme.
Oui mais il a prononcé - et tout le monde a bien entendu - "Franklin Delanoë Roosevelt".
Au moment où le Maire de Paris Bertrand Delanoë s'engage quant à lui dans la bataille pour la tête du PS avec l'Elysée en ligne de mire, on peut comprendre la confusion dans l'esprit de l'orateur.
Renseignement pris directement auprès de l'intéressé, qui a été, rappelons-le, soutien de JFK DSK lors des primaires pour la candidature du PS à la dernière Présidentielle, son choix pour le prochain Congès du 11 7-9 Novembre 2008 n'est pas encore arrêté.
A suivre. 

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Mémoire de l'esclavage

8 Mai 2008, 23:34pm

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Publié par MoDem-Colombes

"L'esclavage était un crime contre l'humanité conduit par toute l'humanité"

Marielle de Sarnez et Bernard Lehideux, députés au Parlement de Strasbourg, ont proposé en 2005 de faire reconnaître par l'Union européenne la traite négrière et l'esclavage comme "crime contre l'Humanité", dans un texte inspiré par la loi française du 21 mai 2001.
François Bayrou témoigne de l'importance de cette reconnaissance pour notre société.

"Nous devons bâtir un équilibre nouveau dans notre société, et pour cela il y a une autre réconciliation nécessaire : la réconciliation des Français avec l'image de la France, avec l'histoire de la France.

Je suis profondément sensible au drame que beaucoup de nos compatriotes vivent, drame souvent inconscient, qui est celui de la difficulté à remonter le temps pour retrouver la réalité de l'esclavage. C'est un drame collectif et peut-être un drame personnel. Cela mérite d’être saisi, révélé, éclairé aux descendants de victimes comme aux citoyens de la métropole.

C'est un problème de commémoration, et plus encore un problème de connaissance pour ceux qui sont les descendants des victimes d'un crime contre l'humanité. Car c’était un crime contre l'humanité, un crime exceptionnel conduit par toute l'humanité, de tous les pays, de toutes les sociétés - avant la société du libéralisme et de l'émancipation.

Cela doit être assumé par ceux qui expriment le sentiment de leur pays, c'est-à-dire principalement par le Président de la République. Il est dans son rôle quand il le fait.

Est-ce que vous connaissez une seule aventure historique qui n'ait que des pages glorieuses et aucune page noire ? Je n'en connais pas. L'humilité et la fierté nationale consistent à assumer les deux, c'est ainsi que la France maintiendra l'originalité et la force du message universel qu'elle a hérité de l'histoire, et qui est d'actualité pour le siècle qui vient. Je suis pour que nous assumions la fierté de ce message."

A l'occasion de la journée nationale de commémoration des "Mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions", la Ville de Colombes organise un rassemblement citoyen pour un dépôt de gerbe ce samedi 10 mai à 16h00 Place du Souvenir.

La commémoration se poursuivra à 16H30 sur le parvis de la MJC-TC  pour des lectures de textes et poèmes, de la danse (capoeira), et des performances musicales (percussions africaines, gwo ka) (durée 1h30).

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Fête l'Europe ! 9 Mai

8 Mai 2008, 09:00am

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Publié par MoDem-Colombes

Le  9 mai 1950, Robert Schuman présentait sa proposition relative à une organisation de l'Europe. La "déclaration Schuman", est considérée comme l'acte de naissance de l'Union européenne.
La Journée de l'Europe a été instaurée par les dirigeants européens lors du Conseil européen de Milan en juin 1985 et fêtée la première fois en 1986.
Aujourd'hui, le 9 mai est devenu un symbole européen.
La Journée de l'Europe est l'occasion de festivités qui rapprochent l'Europe de ses citoyens.

Le site

A Colombes, rien n'est prévu.

A cette occasion, nous publions la Décalaration de Robert Schuman du 9 mai 1950 posant les fondements de l'Europe :
Messieurs, Il n'est plus question de vaines paroles, mais d'un acte, d'un acte hardi, d'un acte constructif. La France a agi et les conséquences de son action peuvent être immenses. Nous espérons qu'elles le seront. Elle a agi essentiellement pour la paix. Pour que la paix puisse vraiment courir sa chance, il faut, d'abord, qu'il y ait une Europe. Cinq ans, presque jour pour jour, après la capitulation sans conditions de l'Allemagne, la France accomplit le premier acte décisif de la construction européenne et y associe l'Allemagne. Les conditions européennes doivent s'en trouver entièrement transformées. Cette transformation rendre possibles d'autres actions communes impossibles jusqu'à ce jour. L'Europe naîtra de tout cela, une Europe solidement unie et fortement charpentée. Une Europe où le niveau de vie s'élèvera grâce au groupement des productions et à l'extension des marchés qui provoqueront l'abaissement des prix.

Une Europe où la Ruhr, la Sarre et les bassins français travailleront de concert et feront profiter de leur travail pacifique, suivi par des observateurs des Nations Unies, tous les Européens, sans distinction qu'ils soient de l'Est ou de l'Ouest, et tous les territoires, notamment l'Afrique qui attendent du Vieux Continent leur développement et leur prospérité.

Voici cette décision, avec les considérations qui l'ont inspirée.

"La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent.

La contribution qu'une Europe organisée et vivante peut apporter à la civilisation est indispensable au maintien des relations pacifiques. En se faisant depuis plus de vingt ans le champion d'une Europe unie, la France a toujours eu pour objet essentiel de servir la paix. L'Europe n'a pas été faite, nous avons eu la guerre.

L'Europe ne se fera pas d'un coup, ni dans une construction d'ensemble : elle se fera par des réalisations concrètes, créant d'abord une solidarité de fait. Le rassemblement des nations européennes exige que l'opposition séculaire de la France et de l'Allemagne soit éliminée : l'action entreprise doit toucher au premier chef la France et l'Allemagne.

Dans ce but, le gouvernement français propose de porter immédiatement l'action sur un point limité, mais décisif :

Le Gouvernement français propose de placer l'ensemble de la production franco-allemande du charbon et d'acier sous une Haute Autorité commune, dans une organisation ouverte à la participation des autres pays d'Europe.

La mise en commun des productions de charbon et d'acier assurera immédiatement l'établissement de bases communes de développement économique, première étape de la Fédération européenne, et changera le destin des régions longtemps vouées à la fabrication des armes de guerre dont elles ont été les plus constantes victimes.

La solidarité de production qui sera ainsi nouée manifestera que toute guerre entre la France et l'Allemagne devient non seulement impensable, mais matériellement impossible. L'établissement de cette unité puissante de production ouverte à tous les pays qui voudront y participer, aboutissant à fournir à tous les pays qu'elle rassemblera les éléments fondamentaux de la production industrielle aux mêmes conditions, jettera les fondements réels de leur unification économique.

Cette production sera offerte à l'ensemble du monde, sans distinction ni exclusion, pour contribuer au relèvement du niveau de vie et au progrès des œuvres de paix. L'Europe pourra, avec des moyens accrus, poursuivre la réalisation de l'une de ses tâches essentielles : le développement du continent africain.

Ainsi sera réalisée simplement et rapidement la fusion d'intérêts indispensable à l'établissement d'une communauté économique et introduit le ferment d'une communauté plus large et plus profonde entre des pays longtemps opposés par des divisions sanglantes.

Par la mise en commun de production de base et l'institution d'une Haute Autorité nouvelle, dont les décisions lieront la France, l'Allemagne et les pays qui y adhéreront, cette proposition réalisera les premières assisses concrètes d'une Fédération européenne indispensable à la préservation de la paix.

Pour poursuivre la réalisation des objectifs ainsi définis, le gouvernement français est prêt à ouvrir des négociations sur les bases suivantes.

La mission impartie à la Haute Autorité commune sera d'assurer dans les délais les plus rapides : la modernisation de la production et l'amélioration de sa qualité ; la fourniture à des conditions identiques du charbon et de l'acier sur le marché français et sur le marché allemand, ainsi que sur ceux des pays adhérents ; le développement de l'exportation commune vers les autres pays ; l'égalisation dans les progrès des conditions de vie de la main-d'œuvre de ces industries.

Pour atteindre ces objectifs à partir des conditions très disparates dans lesquelles sont placées actuellement les productions de pays adhérents, à titre transitoire, certaines dispositions devront être mises en œuvre, comportant l'application d'un plan de production et d'investissements, l'institution de mécanismes de péréquation des prix, la création d'un fonds de reconversion facilitant la rationalisation de la production. La circulation du charbon et de l'acier entre les pays adhérents sera immédiatement affranchie de tout droit de douane et ne pourra être affectée par des tarifs de transport différentiels. Progressivement se dégageront les conditions assurant spontanément la répartition la plus rationnelle de la production au niveau de productivité le plus élevé.

A l'opposé d'un cartel international tendant à la répartition et à l'exploitation des marchés nationaux par des pratiques restrictives et le maintien de profits élevés, l'organisation projetée assurera la fusion des marchés et l'expansion de la production.

Les principes et les engagements essentiels ci-dessus définis feront l'objet d'un traité signé entre les Etats. Les négociations indispensables pour préciser les mesures d'application seront poursuivies avec l'assistance d'un arbitre désigné d'un commun accord : celui-ci aura charge de veiller à ce que les accords soient conformes aux principes et, en cas d'opposition irréductible, fixera la solution qui sera adoptée. La Haute Autorité commune chargée du fonctionnement de tout le régime sera composée de personnalités indépendantes désignées sur une base paritaire par les Gouvernements ; un Président sera choisi d'un commun accord par les autres pays adhérents. Des dispositions appropriées assureront les voies de recours nécessaires contre les décisions de la Haute Autorité. Un représentant des Nations Unies auprès de cette Autorité sera chargé de faire deux fois par an un rapport public à l'O.N.U. rendant compte du fonctionnement de l'organisme nouveau notamment en ce qui concerne la sauvegarde de ses fins pacifiques.

L'institution de la Haute Autorité ne préjuge en rien du régime de propriété des entreprises. Dans l'exercice de sa mission, la Haute Autorité commune tiendra compte des pouvoirs conférés à l'Autorité internationale de la Ruhr et des obligations de toute nature imposées à l'Allemagne, tant que celles-ci subsisteront."

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Conseils Municipaux

8 Mai 2008, 08:23am

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Publié par MoDem-Colombes

L'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal, le Jeudi 15 mai 2008 à 19h30, vient d'être rendu public. 
Rappel : pour chaque Conseil Municipal, l'ordre du jour, certains rapports, le compte-rendu analytique des délibérations et les articles liés publiés sur les blogs du MoDem sont disponibles sur une page du blog de notre Conseiller Municipal Laurent Trupin.

Séance du 15/05/08

Séance du 01/04/08

Séance du 21/03/08

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