Elections locales MoDem - Les Modalités

L'élection à la présidence des sections et l'élection des conseillers départementaux se déroulent cette semaine.

Voici les consignes validées par la Commission Electorale en date du 17 novembre 2008 :

Type d'élections

· 2 élections auront lieu pour chacune des sections au même moment : l'élection des membres de la présidence collégiale locale (A Colombes, 5 membres) et l’élection des deux membres (un homme et une femme) représentant la section. conformément à notre Règlement Intérieur des Hauts-de-Seine, ces deux membres ont  les mêmes droit et devoirs que les conseillers départementaux élus. Ils assurent la représentativité des territoires.

· Les élections ont lieu à bulletin secret.

· Les candidats et les électeurs devront être à jour de cotisation. Pour les nouveaux adhérents, l’adhésion doit être de plus de trois mois. La dernière date d’adhésion prise en compte pour le fichier électoral est le 23 Août 2008.

· Pour faciliter le travail des bureaux de vote il n’est pas prévu de recueillir les adhésions sur place au moment du vote. Merci de vous mettre à jour et apporter votre preuve de paiement 2008.

Liste des candidats :

Vous les trouverez sur le site www.modem92.net

Et  à Colombes

Campagne électorale et profession de foi

· Elle a débuté le lundi 17 novembre 2008 et se terminera la veille du scrutin dans chacune des villes, soit le 28 novembre 2008 à Colombes.

· Seuls les envois de mèl par la commission électorale seront autorisés après cette date. Le dernier envoi devra avoir été fait par la commission la veille de l’élection locale avant minuit.

· Afin de permettre à chaque candidat de présenter sa candidature et limiter au maximum l'expression libre, deux moyens officiels sont prévus :

o  Déclaration de candidature et présentation du candidat : au plus deux mèls seront  envoyés par les soins de la commission électorale à l'ensemble des adhérents de la section considérée pour chacun des candidats. Le délai pour remettre ces mèls à la commission est prolongé. Les Mèls doivent parvenir à la commission au plus tard l’avant-veille du scrutin à 14 heures pour être valablement pris en compte.

o Les professions de foi sont envoyés par les candidats sur : election@modem92.net

o  Il est recommandé aux candidats de ne pas faire référence, de manière explicite et soutenue, dans leur profession de foi, ni à un membre de la présidence départementale, ni à un membre de la commission électorale. ( Celle-ci est composée de Antoine Dupin, Chantal Brault, Philippe Trotin, Marie Darves, Alexandre Bocquillon, Blanche Mülhmann, Pierre Creuzet, Jean Eric Branaa, Christophe Ginisty, Denis Badré, Bernard Lehideux).

o Une réunion de présentation des candidats à l'ensemble de la section considérée doit être organisée. A  Colombes, c'était le 20 novembre dernier.

o Tout envoi de méls directement aux adhérents est formellement proscrit.

Date des élections

· Elles devront se tenir entre le lundi 24 novembre 2008 et le dimanche 30 novembre 2008. A Colombes, c'est le samedi 29 novembre 2008.

Les listes électorales

· La commission électorale fournira une liste électorale par section arrêtée au 23 août 2008.

·  Une liste complémentaire comprendra les adhérents CAP21

Pouvoir :

· Un pouvoir et un seul par élections et par adhérent présent est autorisé

· Toutefois nous vous incitons à recommander aux adhérents de vos sections respectives de se déplacer pour accomplir ce « devoir statutaire ».

- Télécharger le formulaire de procuration

Bulletins

· La commission électorale validera les bulletins portant les noms des candidats pour les deux élections.

· Un modèle sera envoyé à l'organisateur de l'élection, à charge pour lui de le dupliquer.

Vos référents

- Un référent par groupement de section a été désigné. Pour Colombes, il s'agit de Pierre Creuzet.